Y a-t-il des nuits blanches ? Bulletin d'information sur la protection de l'environnement

Arbeitsverbot wegen Schwangerschaft ?

• Beaucoup de femmes reçoivent dans le cadre de leur travail un contrat de travail ou de travail à temps partiel (juridiquement parlant : "contrat de travail"). Il s'agit de savoir si la femme ou l'enfant doit être protégé par les droits de l'homme .
• Dadurch entstehen der schwangeren Frau keine finanziellen Nachteile.
• Il existe différentes formes d' accord de reconnaissance mutuelle. Celles-ci dépendent de la situation individuelle de la femme.

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Qu'est-ce qu'un Beschäftigungsverbot ?

Le Beschäftigungsverbot (BV) dans le domaine de la santé est un élément du Mutterschutzgesetzes (MSchG). Il est à la base de l'amélioration de la santé de l'homme et de l'enfant, si cette dernière est affectée par le travail non conventionnel. C'est le cas si tu es une travailleuse normale, si tu as un petit boulot ou si tu es en formation.

Deshalb gibt es die Möglichkeit, dass

1. Deine Arbeit wird so angepasst, dass sie den gesetzlich festgelegten Standards entspricht,
2. Tu te sentiras toujours à l'aise dans ton travail - ou bien.. :
3. Du gänzlich von der Arbeit freigestellt wirst.

📍 Wichtig : Auch mit einem Beschäftigungsverbot in der Schwangerschaft erhältst Du Dein Gehalt weiter wie zuvor, auch wenn Du anders oder gar nicht mehr arbeitest. Les problèmes financiers ne se posent pas non plus. Auch Dein Urlaubsanspruch bleibt bestehen.

Dans quel délai se situe le règlement sur les conditions de travail ?

Il y a encore d'autres endroits où il est nécessaire d'adopter un règlement sur les conditions de travail plus restrictif et plus long, afin de préserver la santé de l'enfant et la sienne. En outre, il peut être utilisé par l'ensemble de la société de l'enfance.

Est-ce que j'ai des ennuis à cause d'un robot d'assistance à la clientèle ?

Nein, Dir entstehen keine Nachteile durch ein Beschäftigungsverbot !

• Tu as peut-être raison de dire que tu n'obtiendras pas autant d'avantages dans le cadre de ton travail. Mais ne t'inquiète pas : Dein Arbeitslohn wird Dir auch bei einem Beschäftigungsverbot in der Schwangerschaft ohne Abstriche weiter ausgezahlt.
  
• Tu ne dois pas non plus te préoccuper d'une condamnation lors de l'annulation d'un brevet d'invention, car tu es automatiquement sous la protection de la condamnation en raison de ton appartenance à un groupe.
  
• Deinem Chef entsteht übrigens ebenfalls kein Schaden: Il reçoit, pour la durée du contrat de travail, le montant de la rémunération et l'achève. C'est ainsi qu'il peut, par exemple, organiser un substitut utile à ton travail, sans "frais de déplacement". Dans le cadre d'un contrat de travail, tu ne dois pas non plus, même pour l'argent , avoir une mauvaise idée de ce que peut faire ton employeur !


Trotz Beschäftigungsverbot weiterarbeiten ?

Le mieux, c'est que ton collègue de travail ne soit pas du tout satisfait d'une offre de contrat de travail, parce qu'il a besoin de toi. Ou bien s'il est déjà convaincu que tu es libre de travailler. En fait, tu voudrais que le travail soit fait de manière tout à fait simple.

L'accord de partenariat au cours de la période d'essai doit toujours être modifié, s'il a été approuvé. La mise en œuvre est également difficile si tu travailles avec un brevet d'invention approuvé.

Conseils pour l'élaboration d'un projet de recherche d'emploi

Deshalb gibt es zwei Arten von Arbeitsverbot : Ein generelles (betriebliches) und ein individuelles (vom Arzt verordnetes) Beschäftigungsverbot.

1. Generelles (betriebliches) BV

Un règlement général sur les conditions de travail s'adresse à l'employeur. Il existe des droits qui, conformément à la loi sur la protection des mineurs, peuvent constituer une garantie pour toi ou pour ton enfant. Les conseils à suivre sont les suivants :

• Travailler avec des produits géfährlichen (par exemple, dans le cadre d'une production industrielle)
  
• Tätigkeiten mit großer körperlicher Belastung (z.B. Altenpflege oder Schichtarbeit)
  
• Les travailleurs présentant un risque d'infection (par exemple, dans le domaine médical ou dans les professions pédagogiques).

Il ne s'agit pas non plus d'une question d'équité, comme c'est le cas pour Dir, qui est déjà en bonne santé. Même si Du Dich eigentlich topfit fühlst, Dir kann ein sofortiges Beschäftigungsverbot ausgesprochen werden, sobald Du Deine Schwangerschaft bekannt gibst.

2. Individuelles (ärztliches) BV

Un accord individuel de coopération dans le domaine de la santé peut être modifié par l'employeur. Il en est ainsi lorsque l'état de santé de l'artiste est tel que lui ou l'enfant doit s'occuper du travail d'entretien. Les groupes suivants peuvent, par exemple, contribuer à cette tâche :

• eine drohende Frühgeburt durch eine Muttermundschwäche
• starke Rückenschmerzen
• starke Übelkeit (Hyperémèse)
• Risikoschwangerschaft

Ce formulaire individuel de demande d'emploi doit être rempli par un gynécologue, mais aussi par le médecin de famille ou tout autre médecin (par exemple, un orthopédiste pour des besoins spécifiques). Il est important que l'employeur ou l'infirmière, sur l'attestation de l'employé, indique si le travail est nécessaire pour lui ou pour l'enfant.

Si ton collègue de travail est satisfait de l'attestation qu'il a délivrée, il peut obtenir une reconnaissance par le biais d'une recherche d'antériorité auprès d'un autre employeur. Quel que soit l'artiste qui effectue cette recherche, il ne peut toujours pas l'effectuer - c'est ce qui t'inquiète.

ℹ️ Achtung - Verwechslungsgefahr : Ein Beschäftigungsverbot ist keine Krankschreibung. Si tu es malade dans la société de travail ou si tu es atteint de maladies graves, tu as droit à une indemnité de maladie ou à une indemnité d'accident du travail (AU), qui n'est pas une indemnité de maladie.

Hier ist die Lohnfortzahlung dann auch anders geregelt, z.B. tritt nach sechs Wochen anstelle des Arbeitslohns dann das Krankengeld.

Formen des Beschäftigungsverbotes

La présentation complète du travail n'est pas toujours une condition préalable à l'obtention d'un brevet de travail. Il existe des abstentions. En général, des règles individuelles peuvent être établies en collaboration avec l'employeur et le travailleur, qui correspondent à la situation de chacun.

Autres tâches

En général, Dein Arbeitgeber Dich von den gefährlichen Tätigkeiten befreien und Dir stattdessen für die Dauer der Schwangerschaft andere Aufgaben übertragen. So bist Du nach dem Mutterschutzgesetz ausreichend geschützt. Dans ce cas, il n'y a pas lieu d'utiliser un règlement du travail.

Dein Chef kann Dir zumutbare Tätigkeiten jedoch ohne Deine Zustimmung zuweisen.

En effet : Manchmal kommt es zu einem "vorläufigen Beschäftigungsverbot".
Dabei untersagt die Aufsichtsbehörde oder der Arzt die Weiterarbeit solange, bis der Arbeitgeber die Arbeitsbedingungen an das Mutterschutzgesetz anpassen konnte.

Durée d'activité réelle

La plupart du temps, il est également possible de réduire la durée du travail, même si l'on peut s'attendre à ce qu'il y ait des conséquences sur la santé. L'homme n'a pas besoin de l'accord partiel (partiel) sur les conditions de travail.

Formulaire de demande d'emploi complet

Si tu sais qu'il n'est pas possible de créer une organisation interne dans le cadre de la loi sur la protection des mineurs, l'employé doit être conscient de la nature de son travail. Ici, l'employeur rédige maintenant une déclaration de confidentialité complète.

En fin de compte, tu es aussi très attaché à ton travail et tu ne pourras plus travailler du tout dans le cadre de la collaboration avec les autres.

Mögliche Sonderfälle - wie gehe ich mit ihnen um ?

La situation est particulièrement difficile, par exemple si tu n'es pas encore en formation ou en stage et que tu as déjà un contrat de travail en cours avec ton employeur. Peut-être que tu n'as pas encore de contrat de travail ou que tu ne travailles pas pendant cette période, mais que tu as déjà commencé à travailler à l'âge adulte.

Gerne stellen wir Dir weiterführende Informationen zu Deiner Situation zusammen und überlegen with Dir gemeinsam, wie es nun am besten weitergehen kann. Si c'est le cas, nous vous offrons également un service de conseil juridique. Melde Dich in diesem Fall einfach gerne direkt bei den Beraterinnen von Pro Femina e.V. !

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Noch Fragen oder Sorgen ? 🤔

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